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Marques déposées par SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C
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FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES
SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
96626084
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES

Déposée le 20 mai 1996 par SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.), domicilié(e) 278, Avenue du Maréchal Juin à, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES est expirée depuis le 20 mai 2006.

SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT , CAPESTOC


SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278, Avenue du Maréchal Juin à, 34200 SETE - France


René J. TOUBOUL Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vins de pays d'Oc. Vins d'appellation d'origine contrôlée.